Conditions générales de vente et d’utilisation 2014 -2015
Passion Mens exploitant du site www.passionmens.com vous offre une transparence sur le fonctionnement de son entreprise, prenez connaissance ci- dessous des C.G.V (Conditions générales de vente) éligible entre le client et l’entreprise Passion Mens exploitant du site www.passionmens.com. Un conseillé de Passion Mens ce prendra le temps de répondre à chacune de vos questions et de vous orienter vers les prestations les plus adaptés à votre besoin / demande lesquelles vous seront proposées par téléphone ou en rdv clientèle directement à notre agence. Nos conseillers sont disponibles par permanence téléphonique pour les renseignements et commandes ou réservation qui est assurée de 9h00 à 17h30 du lundi au vendredi.
L’adresse du déroulement de la prestation est celle inscrite lors de la validation de l’acompte (Mise en relation) par le client. En cas de changement d’adresse de dernière minute à un nouveau lieu situé à plus de 10 km du lieu de la prestation initial l’artiste sera en droit de facturer au client des frais de déplacement supplémentaire. L’horaire de prestation valide est celui inscrit lors de la validation de l’acompte par le client. En cas de changement d’horaire de dernière minute si le prestataire indépendant (L’artiste choisi) n’est plus disponible pour le nouvel horaire Passion Mens se réserve le droit de placer un autre prestataire. L’acompte facturé au client et réglé par le Client sert à la mise en relation du prestataire au client. Une fois la mise en relation réglée par le client, le prestataire prendra dès lors contact par téléphone avec le client pour organiser les détails de la prestation et établir un contrat de vente pour la prestation demandé par le client. Le prestataire s’engage à fournir une facture de sa prestation au Client soit via une société de facturation Tiers soit par un statut d’auto entrepreneur, d’entrepreneur, société individuel, micro société.
Obligation du client :
Le client doit prévoir une pièce propre éclairée et chauffée faisant office de loges pour que le prestataire puisse préparer sa prestation. Lors de la prestation la conduite morale du client doit être irréprochable. Dans le cas où le prestataire ne se sentirait plus en sécurité à cause de la vulgarité, d’un manque de respect, de l’ébriété du client ou d’une ou plusieurs personnes du public assistant à la prestation, le prestataire pourra arrêter sa prestation et quitter les lieux de celle-ci sans délai.
Le client s’engage à respecter les horaires de début de prestation, ci dans ce cas les horaires de début ne sont pas respecté par le client, le prestataire sera en droit d’arrêter la prestation. En effet le prestataire ne sera pas tenu responsable du retard du public ou de la personne intéressée par la prestation. Le prestataire reste environ une heure entre son arrivée et son départ sur le lieu de la prestation (Striptease). Ce temps inclus une durée de préparation de prestataire de 20 minutes, une durée de la prestation de 13 à 20 minutes environs, une durée de rangement du matériel et accessoires de la prestation de 10 minutes, une présence pour des dédicaces après le déroulement de la prestation de 10 minutes. Le prestataire doit respecter son agenda et doit généralement enchainer les prestations il ne sera donc pas tributaire des éventuels retards due au client. Nos prestataires refusent d’effectuer des prestations pour un public de moins de 3 personnes présentes lors du déroulement de la prestation. La prestation ne pourra avoir lieu et ne pourra être honoré pour un mineur ou pour un public mineur. L’âge minimum accepté par notre société, pour une personne mineur présente dans le public, sera de 16 ans, de plus le mineur devra être accompagné d’un adulte majeur et de l’accord de ses parents.
La représentation ne pourra être décernée pour un mineur de moins de 18 ans. Bien que nos prestataires n’effectuent pas de prestation vulgaire ou pouvant choquer, nous déconseillons au client de faire assister à la prestation des enfants de moins de 16 ans. Passion Mens ne sera pas tenu responsable en cas de présence de mineurs, d’une mauvaise communication de la part du client, face au public. De plus en cas de vis à vis avec la rue, l’établissement accueillant un striptease devra masquer les vitres pour éviter un vis à vis sur la rue et les passants.
Remboursement :
Si une commande validée ne peut s’effectuer suite à une indisponibilité de la société Passion Mens – www.passionmens.com, celle-ci s’engage au remboursement total de l’acompte versé par le client sans dédommagement supplémentaire.
Si le débit de l’acompte du client est d’ores et déjà intervenu au moment de l’information donnée sur l’indisponibilité du prestataire, une demande de remboursement des sommes engagées est faite : un email est alors envoyé au client à ce sujet. Suite à cette demande, la rapidité avec laquelle le compte bancaire est crédité dépend du type de carte bancaire du client : dans le cas d’une carte à débit immédiat, le compte courant est crédité sous 2 à 8 jours en fonction de la banque ; dans le cas d’une carte à débit différé, le crédit apparaît dans les mêmes conditions que celles des débits habituels sur le compte carte et non sur le compte courant. Si ce remboursement est plus long, il est fortement recommandé au client de prendre contact avec sa banque. Dans le cas d’un paiement par chèque, notre service comptable vous retournera votre acompte dans un délai de 30 jours maximum.
Dans le cadre d’une annulation du demandeur supérieur à 15 jours avant la date de la prestation, la totalité de l’acompte sera remboursé.
Dans le cadre d’une annulation du demandeur inférieur à 15 jours avant la date de la prestation, la totalité de l’acompte reste dût à l’agence Passion Mens. Les cas de force majeurs pouvant annuler ou interrompre les représentations seront ceux reconnus par la législation du pays du travail. Il est précisé toutefois que la pluie ou le mauvais temps ne constitue pas un cas de force majeure. En cas de manifestation en plein air, le client se doit de prévoir une salle couverte de repli. Le montant total de l’acompte restant dû, que la manifestation ait lieu ou pas.
Compétence et contestation :
Le présent contrat est soumis à la loi Française. En cas de contestation ou de différend, les partis concernés se soumettront à la juridiction des tribunaux Français. En cas de litige les tribunaux Français seront seuls compétents. Passion Mens se dégage de toute responsabilité en cas de dégradation de matériel quel qu’il soit par l’un de nos prestataires sur le lieu de la prestation.
Modification des Conditions Générales de Vente :
Passion Mens se réserve le droit de modifier les conditions générales de Vente et d’Utilisation sur le site www.passionmens.com. Toute nouvelle version de celles-ci sera signalée préalablement sur le site www.passionmens.com. Dans l’hypothèse où l’un ou quelconque des termes des Conditions Générales de Vente serait considéré comme illégal ou inopposable par une décision de justice les autres dispositions resteront en vigueur.
Modification du site :
Passion Mens se réserve le droit d’apporter des améliorations ou d’effectuer des modifications sur les informations, les services, produits et autres éléments de ce site (www.passionmens.com), ou encore de le fermer. Ces modifications étant immédiatement applicables, dès leur mise en ligne sur ce site, à n’importe quel moment, sans information préalable. Nous nous réservons également le droit de modifier les Conditions Générales de Vente.
Par conséquent, en continuant d’accéder à ce site ou de l’utiliser, vous êtes considérés comme ayant accepté les modifications des présentes Conditions Générales de Vente.
Propriété intellectuelle :
Tous les textes, images, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduites sur le site sont depuis le 01 févier 2013 réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle.
A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voir plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est permise. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de Passion Mens. Toute reproduction totale ou partielle du site www.passionmens.com est strictement interdite.
Informatique et Nominative (formulaire, mailing et données de facturation client) :
La société Passion Mens de par le site www.passionmens.com est enregistrée à la CNIL Informations pour les données des formulaires : Gaëlle Guardiole (Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la société Passion Mens dans le but de recontacter les clients afin de les orienter vers les prestations les plus adéquate à leurs événements. Les destinataires des données sont les commerciaux de l’entreprise Passion Mens.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Passion Mens 4, rue de la Largue 68580 Hindlingen.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant et vous disposez aussi d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous vous concernant sous simple demande.
Avertissement et information à notre aimable clientèle : Nous demandons à notre clientèle de bien vouloir respecter les prestataires présents sur notre site internet. Ceux-ci ne sont nullement des prostitué(e)s, mais réellement des indépendants, prestataire de striptease. Toutes incitations à la débauche restent diffamantes et préjudiciables.
Afin d’éviter tout déplacement fantaisiste, les prestataires sont dans l’obligation de s’entourer de garanties. Pour cette raison, vous serez obligés de leur laisser certains renseignements d’ordre confidentiels. Soyez certains que votre notoriété ne sera ni altérée, ni menacée. La discrétion, la confidentialité et le secret professionnel sont les maîtres mots de notre Agence. Nous nous engageons à une parfaite honnêteté envers nos clients. Toute personne physique ou morale consultant ce site est tenue de respecter les lois et règlements de la République Française tant au cours de cette consultation que lorsqu’elle bénéficiera des services promis et organisés à partir de notre site.
Conformément aux lois relatives au respect de la vie privée, nous nous engageons de manière absolue à ne révéler à qui que ce soit l’identité des personnes qui ont bénéficiées de nos services sauf en cas de demande justifiée des autorités judiciaires. Nos services sont nobles et librement consentis. Les prestataires figurants sur le site www.passionmens.com proposent des spectacles de strip-tease lesquels pourront se dérouler à domicile, dans une salle des fêtes, dans un restaurant, au bureau, en discothèque, dans un bar. Les prestataires figurants sur le site www.passionmens.com proposent aussi des spectacles de danseur et danseuse, Chippendales, Table Dance, Pole Dance, cours de striptease, Performer à Led, ceux ci sont prévu pour ce dérouler dans des établissements nocturnes de votre choix.
Nous n’acceptons en aucun cas dans nos activités professionnelles, aussi bien à titre privées, toute pratique ou activités contraire à la loi. Tous nos services nommés ci-dessus sont tarifés. Toute autre interprétation relèverait d’une atteinte arbitraire à la vie privée.
Toutes nos prestations sont dépourvues de toutes vulgarités, nous ne sommes pas une agence d’escorte à domicile, nous ne proposons que des prestations cadrées, professionnelles et de qualité pour des surprises coquines sexy sur le thème d’évènements familiaux ou festifs.
Cours de striptease ou de pole dance
Professeur de striptease ou pole dance : le ou la professeur de striptease se déplace à domicile, dans un restaurant, dans un lieu privatisé, au bureau (dans une entreprise).
La commande de prestation type professeur de striptease ou pole dance est réservée aux utilisateurs ayant pris connaissance des présentes Conditions Générales de vente (C.G.V.) dans leur intégralité, de façon préalable à leur commande et les ayant acceptées sans réserve.
Toute commande entraîne l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales. Il est donc impératif que vous consultiez et acceptiez les Conditions Générales au moment où vous effectuez votre commande notamment afin de vous assurer des dispositions applicables au moment de la commande. Il est entendu que la société Passion Mens de par son site www.passionmens.com agit en tant qu’agence de mise en relation entre le particulier demandeur et le prestataire Indépendant.
Le rôle de Passion Mens est de s’assurer du bon déroulement et du respect du cahier des charges faisant office de devis lors de la validation de la dite prestation.
En tant que rapporteur d’affaires la société Passion Mens se dégage de toutes responsabilités en cas de non déclaration des charges sociales afférant à la propre auto déclaration des prestataires indépendants intervenant pour la dite prestation, acceptant et effectuant des prestations proposées par le biais de Passion Mens.
Il est entendu que la société Passion Mens agit en tant que prestataire de mise en relation entre le particulier ou professionnel demandeur et le prestataire Indépendant. Notre société ne déclare pas les prestataires indépendants. L’agence Passion Mens, stipule l’auto déclaration des prestataires intervenant chez le particulier demandeur de la prestation.
Mise ne relation avec le prestataire
Naviguez sur site www.passionmens.com et opter pour le prestataire de votre choix. Afin de vous assurez les disponibilités du prestataire au lieu, à la date et l’horaire souhaité veuillez contacter Passion Mens soit par téléphone au numéro indiqué dans le rubrique contact du site www.passionmens.com ou en adressant un e-mail via le formulaire de contact dans la même rubrique. Si vous nous faites une demande d’informations ou de devis via notre formulaire de contact pensez à bien remplir tous les champs demandés afin que l’un de nos conseillés puisse vous recontacter ou que le prestataire choisi puisse directement vous recontacter.
Les prestations présentes sur le site www.passionmens.com sont proposées par la société Passion Mens.
Identité Commercial : Passion Mens
Représentée par Mme Gaëlle GUARDIOLE, en sa qualité de : responsable. SIRET N° 801 325 804 00012 – CODE APE : 4791A
- Adresse : 4, rue de la Largue, 68580 HINDLINGEN.
« Passion Mens » est une marque déposée à l’INPI. La marque Passion Mens et les logos figurant sur le site www.passionmens.com sont la propriété de Passion Mens. Les marques déposée (Passion Mens) n’accorde en aucune manière une licence ou un droit d’utilisation quelconque et ne peut donc être utilisée sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon. En utilisant le site www.passionmens.com, l’internaute s’engage à se conformer
aux dispositions de la loi susvisée, et s’interdit notamment toute extraction, transfert, stockage, reproduction de tout ou partie du contenu des bases de données figurant sur le site.
Les présentes conditions générales de vente sont valables à compter du 01 avril 2012. Passion Mens « www.passionmens.com » se réserve le droit de les modifier à tout moment, sans préavis, étant entendu que ces modifications ne seront pas applicables aux réservations et aux commandes préalablement acceptées et confirmées par Passion Mens.
1 – Prestations pour particuliers ou professionnelles:
Prestation pour particuliers : stripteaseur ou stripteaseuse se déplaçant dans un cadre festif pour une surprise à domicile, dans un restaurant, dans un lieu privatisé, au bureau (dans une entreprise), dans une discothèque ou dans une limousine. Toute commande entraîne l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales. Il est donc impératif que vous consultiez et acceptiez les Conditions Générales au moment où vous effectuez votre commande notamment afin de vous assurer des dispositions applicables au moment de la commande. Il est entendu que la société Passion Mens agit en tant qu’agence reportrice d’affaires, en tant que société de vente à distance sur catalogue général et de mise en relation entre le particulier et le prestataire indépendant. En tant que rapporteur d’affaires la société Passion Mens se dégage de toutes responsabilités en cas de non déclaration des charges sociales afférant à la propre auto déclaration des prestataires indépendants intervenant pour la dite prestation, acceptant et effectuant des prestations proposées par le biais de Passion Mens. Il est entendu que la société Passion Mens agit en tant qu’agence de mise en relation entre le particulier demandeur et le prestataire Indépendant.
Notre société ne déclare pas les prestataires indépendants.
Règlement du solde le jour de la prestation :
Le jour de la prestation, le solde doit être payé selon le mode de règlement convenu avec le prestataire, en espèce ou en chèque et cela dès son arrivée (avant la prestation).
Pour les clients professionnels, le solde pourra être réglé le jour même de la prestation en espèce ou chèque (dans la limite légal de 3.000 Euros si le domicile fiscal est situé en France. Pour les domiciles fiscaux situés à l’étranger le règlement devra impérativement être fait le jour même de la prestation avant le début de celle-ci et cela intégralement en espèces. Pour justificatif de règlement le prestataire fournira une facture en montant TTC. En cas de refus de règlement du solde, ou d’impossibilité de règlement du solde par le client avant la prestation commandée par celui-ci, le prestataire de service n’effectuera pas sa prestation et le solde restera dû.
Dans ce cas l’acompte pour la mise en relation au préalablement réglé par le client sur le site www.passionmens.com ne pourra être remboursé. Une facture TTC correspondante à nos services de mise en relation entre le particulier et le prestataire indépendant, sera à votre disposition sur simple demande. Elle pourra également être envoyée par courrier postal ou par email sur demande.
La demande de devis :
La demande de devis est mise à la disposition du client sur le site www.passionmens.com dans le menu contact via un formulaire de contact. Celui-ci permet à Passion Mens de disposer de toutes les informations nécessaires à l’établissement de votre devis.
La demande d’acompte :
La demande d’acompte suite à une acceptation de devis de votre commande n’est définitive qu’à réception du paiement par Carte Bancaire (Via le site internet ou par téléphone) par virement bancaire, par chèque ou par mandat cash dont le montant est équivalent à celui spécifié sur cette demande d’acompte. Les Clients garantissent qu’ils sont pleinement habilités à utiliser la carte bancaire et que cette carte bancaire donne accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts résultant de l’utilisation des services de www.passionmens.com.
Seules les personnes juridiquement capables de souscrire des contrats concernant les biens et les services proposés sur le site peuvent commander sur le site www.passionmens.com.
La commande sera considérée comme effective après confirmation de l’accord des centres de paiement bancaire. En cas de refus de la banque, la commande sera automatiquement annulée. Le paiement peut également être effectué par chèque, 3 semaines avant la prestation ou par virement bancaire, minimum 5 jours avant la date de la prestation.
Renseignements de commande ::
Le client peut faire sa demande de renseignements sur le site www.passionmens.com via le formulaire de contact présent à cette effet ou en appelant le responsable de la troupe des artistes au 06 50 51 61 85.
Modalités de commande et prix :
Les clients ont la possibilité de commander selon deux modalités :
Sur Internet : avec www.passionmens.com accessible 24 h/24 et 7 jours/7, sous réserve de sa fermeture pour maintenance ou réparation ou en cas de force majeure. La force majeure est définie par la jurisprudence des cours et tribunaux français comme tout événement imprévisible, irrésistible et extérieur, totalement indépendant de la volonté et du contrôle des parties, incluant, sans limitation, une réglementation, au sens large, d’une autorité étatique ou supranationale, état de guerre ou d’urgence, feu, mouvement de grève d’un prestataire de services (ci-après désignée «Force Majeure»)
Par téléphone, du lundi au vendredi, de 9 h à 17 h 30, au 03 88 50 74 53.
En cliquant sur le bouton «Payer» pendant le processus de commande, via le site www.passionmens.com, le client déclare accepter pleinement et sans réserve l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente.
En acceptant par téléphone, par email ou par courrier postal, la demande d’acompte, le client déclare accepter pleinement et sans réserve l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation.
Les données enregistrées par Passion Mens constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre Passion Mens et ses clients. Passion Mens vous confirmera systématiquement votre commande puis sa validation par email et par téléphone.
Pour les prestations de services en dehors du territoire français, les dispositions prévues par le Code général des impôts relativement à la TVA seront applicables. Passion Mens se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les prestations de services seront facturées sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes (sous réserve de disponibilité).
Passion Mens se réservent le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel existerait un litige.
Disponibilité :
En cas d’indisponibilité du prestataire, le règlement de l’acompte que vous aurez effectué à la commande vous sera restitué en Intégralité. Nos offres sont proposées dans la limite du calendrier des prestataires indépendants, nous ne vous validerons pas une prestation si nous n’avons aucun prestataire à vous proposer. Nous nous réservons enfin le droit d’annuler tout ou une partie des commandes en cas de défaillance ou en cas de force majeure. Nous nous réservons également le droit de remplacer le prestataire non disponible par un autre prestataire disponible.
De plus le client en acceptant les C.G.V., se doit d’être joignable le jour J, une heure avant la prestation, pendant la prestation et une heure après la prestation, sur le téléphone communiqué, par lui-même, lors de la validation de sa commande. Dans le cas où le client reste injoignable le jour de la prestation, Passion Mens se réserve le droit d’annuler la prestation, le coût total de la prestation restera donc dû, l’acompte pour la mise en relation dans ce cas est non remboursable.
En cas de remise, solde, réduction ou de négociation sur le montant de la prestation de Passion Mens, nous nous réservons le droit de changer à tout moment, le prestataire et l’horaire de son arrivée à l’adresse prévue.
Facturation, Sécurisation et Livraison :
Le site www.passionmens.com, utilise le système de sécurisation Paybox lié au compte Crédit Mutuel de Passion Mens – Gaelle Guardiole, c’est l’un des plus performants à l’heure actuelle. Vos donnés personnels sont sécurisés, Passion Mens n’ont pas accès aux informations confidentielles relatives au moyen de paiement. Et c’est pourquoi, les coordonnées bancaires du client lui seront demandées à chaque nouvelle commande.
Le site www.passionmens.com, utilise le système de sécurisation Paypal lié au compte Crédit Mutuel de Passion Mens – Gaelle Guardiole, c’est également l’un des plus performants à l’heure actuelle. Vos donnés personnels sont sécurisés, Passion Mens n’ont pas accès aux informations confidentielles relatives au moyen de paiement. Et c’est pourquoi, les coordonnées bancaires du client lui seront demandées à chaque nouvelle commande
La prestation de service sera envoyée à l’adresse de livraison que le client aura indiqué au cours du processus de sa commande. Les frais de transport seront à régler au prestataire, les frais de dossier sont inclus dans la mise en relation.
Lieu, horaire:
Le client doit choisir le lieu où se déroulera la prestation commandées : à domicile, au bureau, chez une tierce personne, sur le lieu de travail, dans un restaurant, un bar, une discothèque (si il s’agit d’un lieu privé type restaurant ou discothèque le client doit avoir l’accord du propriétaire de l’établissement…).
Autres sites internet mandatés par Passion Mens.
Passion Mens a développé des sites internet permettant la mise en relation du client avec le prestataire. Nom de domaine mandatés par Passion Mens : www.passionmens.com, www.soireereussie.com, www.striptease-est.com, www.striptease-prestige.com, www.stripteaseur-stripteaseuse-passionmens.fr, www.striptease-world.com, www.striptease-world.fr, www.striptease-alsace-lorraine.fr, www.strip4me.ch, www.strip4-me.ch, www.stripteaseuse-geneve.ch, www.stripteaseur-strasbourg.fr, www.stripteaseur-strasbourg.com, www.stripteaseuse-strasbourg.net, www.stripteaseuse-strasbourg.fr, www.stripteaseuse-strasbourg.com, www.stripteaseur-mulhouse.fr, www.stripteaseur-mulhouse.com, www.stripteaseuse-mulhouse.com, www.stripteaseuse-mulhouse.fr, www.stripteaseur-alsace.com, www.stripteaseur-alsace.fr, www.chippendales-alsace.com, www.stripteaseur-nancy.com, www.stripteaseur-nancy.fr, www.stripteaseur-metz.com, www.stripteaseur-metz.fr, www.stripteaseur-metz.net, www.stripteaseuse-nancy.com, www.stripteaseuse-nancy.fr, www.stripteaseuse-metz.com, www.stripteaseuse-metz.fr, www.stripteaseur-Luxembourg.com, www.stripteaseur-nice.com, www.stripteaseuse-bordeaux.fr.
Passion Mens reste à votre disposition pour toutes informations complémentaire.
