06 99 35 82 69
02 319 65 07
022 519 28 75Attestation de vente de photographies pour support WEB / Internet
Entre les soussignés :
LE VENDEUR
Nom / Prénom / Adresse / Date et lieu de naissance renseignés dans le formulaire d’adhésion / de candidature / d’inscription au catalogue du site www.passionmens.com.
Ci-après désignée le « Vendeur » d’une part,
ET
L’ACQUEREUR
Propriétaire du site www.passionmens.com
Ci-après désigné(s) l’ « Acquéreur » d’autre part,
ARTICLE I – VENTE DE PHOTOS
Le Vendeur assure à l’Acquéreur que les photos vendues sont bien sa propriété. Le Vendeur assure à l’Acquéreur que les photos vendues représentent son image, son portrait, son corps nu ou habillé. Le Vendeur assure à l’Acquéreur que ses photos sont vendus libre de droits et de ce faite accorde à l’Acquéreur l’autorisation de les diffuser dans un but commercial, de promotion ou de marketing sur tous types de supports Web appartenant à l’acquéreur : sites internet, blogs, réseaux sociaux.
ARTICLE II – PRIX DE VENTE
Le présente attestation de vente de photographies est conclue pour un prix global Toutes Taxes Comprises (TTC) s’élevant à 1 euro, décomposé comme suit :
- 12 photos à 0,08 centimes l’unité.
ARTICLE III – LIVRAISON DES PHOTOS
Le Vendeur enverra les photos à l’Acquéreur par Email à l’adresse : [email protected]. Le vendeur enverra également ses photos via l’espace de candidature (Casting / Recrutement) du site www.passionmens.com.
ARTICLE IV – PAIEMENT DES PHOTOS
L’Acquéreur enverra au Vendeur un chèque d’un montant de 1 euros soit 0,08 centimes par unité de photos aux coordonnés renseignés par l’Acquéreur lors de sont inscription au catalogue du site www.passionmens.com via le formulaire d’adhésion / de candidature et d’inscription au catalogue du site www.passionmens.com.
V – UTILISATION DES PHOTOS
Les photos vendues par le Vendeur à l’Acquéreur serviront à sa promotion sur le catalogue général des prestataires du site www.passionmens.com et des divers sites, Blogs, Pages Facebook, supports Web appartenant à l’acquéreur afin qu’il y soit visible pour les internautes ou clients y navigant. L’utilisation des photos vendues se fera uniquement sur un espace Web, sur Internet, dans le but de référencer le Vendeur.